Page 80 - Catalogue WSN : Maisons, Abris & Chalets en bois
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CREDITS & MENTIONS LEGALES
CORDONNEES HEBERGEMENT Les marques qui peuvent être affichées sur le site ou dans
SITE & CATALOGUE le catalogue sont la propriété respective des sociétés les
Raison Sociale : SARL WSN exploitant, et elles ne peuvent être exploitées sans l’accord
préalable et écrit du propriétaire des dites marques.
Adresse postale : 46 F route de Grossereix L’hébergement est assuré par la société OVH SAS dont Elles sont protégées par le droit d’auteur.
87280 Limoges • Tél : 01 75 47 72 92 le siège social est situé au 2 rue Kellermann FR-59100
Roubaix. RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045. Code
Au capital de 75 000 € RESPONSABILITÉ QUANT AU CONTENU
APE : 6202A. N° TVA : FR 22 424 761 419.
RCS Limoges B 537 745 044 | APE 4789Z |
Tél : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58 - www.ovh.com
SIRET 53774504400025 SARL WSN et LE STUDIO Kevengo SAS apportent le plus
TVA intra-communautaire FR14537745044 grand soin à la création et à la mise à jour du site et du cat-
MENTIONS : DROITS
Formulaire de contact accessible sur le site & alogue. Ils ne peuvent toutefois pas garantir l’exactitude de
ou à l’adresse contact@abrischaletenbois.fr RESPONSABILITE l’information qui s’y trouve. L’utilisateur et le lecteur sont con-
scients que les informations sont susceptibles d’être modi-
fiées sans avis préalable (textes, photos, prix, liens...)
& DROITS D’AUTEUR
CONCEPTION
GRAPHISMES
Le site et le catalogue constituent des créations protégées SARL WSN et LE STUDIO Kevengo SAS déclinent toute re-
sponsabilité quant aux contenus du site et du catalogue et
LE STUDIO Kevengo, division de KEVENGO S.A.S. par le droit d’auteur. Les textes, dessins, photos, graphiques à leurs utilisations. Ceux-ci peuvent fournir des liens ou des
7 avenue des Troubadours et autres éléments qui les composent sont protégés par le références à d’autres sites. L’éditeur n’est pas responsable de
F-31750 ESCALQUENS droit d’auteur. la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable
Tél : 06 01 49 62 30 d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Ces liens ex-
Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communi-
S.A.S. au capital de 41 000 euros ternes sont fournis aux utilisateurs des présents site et cata-
cation au public, location et autre exploitation, modification
RCS Toulouse B 529 528 549 logue uniquement dans un but de commodité.
de tout ou partie du catalogue et du site sous quelle forme
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site internet et
et par quel moyen que ce soit, électronique, mécanique ou
le catalogue nécessitent une autorisation préalable et écrite
CREDITS autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de WSN. Tout lien de ce type interviendra sous réserve des
de SARL WSN.
dispositions légales en vigueur.
Sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code
Directeur de la publication : Monsieur Samy Sanial
de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit
Crédits photos : SARL WSN SARL WSN se réserve la possibilité, à tout moment, sans
de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour préavis et sans avoir à motiver leur décision, d’interdire ces
et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de
les documents téléchargeables et les représentations icono- liens. Dans ce cas, ils informeront la personne concernée qui
150.000 € d’amende.
graphiques et photographiques. disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
www.abrischaletenbois.fr
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